CETTE GARANTIE VOUS PERMET DE BÉNÉFICIER DE DROITS SPÉCIFIQUES ET IL EST POSSIBLE QUE VOUS PROFITIEZ D’AUTRES DROITS OCTROYÉS EN VERTU DES LOIS APPLICABLES DANS VOTRE PAYS, VOTRE RÉGION OU VOTRE DÉPARTEMENT. EN EFFET, DANS CERTAINS PAYS, RÉGIONS OU ÉTATS, LE DROIT DE LA CONSOMMATION IMPOSE UNE DURÉE MINIMALE DE GARANTIE. À MOINS QUE LA LOI NE L’EXIGE, XIAOMI N’EXCLUT PAS, NE LIMITE PAS OU NE SUSPEND PAS LES AUTRES DROITS DONT VOUS POURRIEZ BÉNÉFICIER. AFIN DE PRENDRE PLEINEMENT CONNAISSANCE DE VOS DROITS, NOUS VOUS INVITONS À CONSULTER LES LOIS APPLICABLES DANS VOTRE PAYS, VOTRE RÉGION OU VOTRE DÉPARTEMENT.
Cette garantie contractuelle est applicable uniquement aux composants matériels d’un Produit Xiaomi (ci-après « Produit ») tel que fourni et n’est pas applicable à un logiciel ou autre équipement appartenant à Xiaomi ou un tiers pour lequel un accord de licence d’utilisateur ou une garantie séparée/déclarations ou exclusions de garantie seraient fournies ou auraient vocation à s’appliquer.
I. GARANTIE LÉGALE
Dans certains pays, la législation en matière de consommation impose une période de garantie légale minimale. A cet égard, les limitations de garantie exposées ci-dessous n’ont vocation ni à exclure ni à limiter la durée ou les conditions d’une éventuelle garantie légale de sorte que Xiaomi reste responsable de la garantie légale applicable.
Garantie légale applicable aux consommateurs français :
Conformément au droit de la consommation français, Xiaomi est responsable des défauts de conformité stipulés aux articles L. 217-3 à L. 217-13 du code de la consommation français et de tout vice caché stipulé aux articles 1641 à 1648 et 2232 du code civil français.
En application de l’article L. 217-4 du Code de la consommation français, «Le bien est conforme au contrat s'il répond notamment, le cas échéant, aux critères suivants :
1° Il correspond à la description, au type, à la quantité et à la qualité, notamment en ce qui concerne la fonctionnalité, la compatibilité, l'interopérabilité, ou toute autre caractéristique prévues au contrat;
2° Il est propre à tout usage spécial recherché par le consommateur, porté à la connaissance du vendeur au plus tard au moment de la conclusion du contrat et que ce dernier a accepté ;
3° Il est délivré avec tous les accessoires et les instructions d'installation, devant être fournis conformément au contrat ;
4° Il est mis à jour conformément au contrat.».
L’article L. 217-5 du Code de la consommation français dispose que le bien est conforme au contrat si:
1° Il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien de même type, compte tenu, s'il y a lieu, de toute disposition du droit de l'Union européenne et du droit national ainsi que de toutes les normes techniques ou, en l'absence de telles normes techniques, des codes de conduite spécifiques applicables au secteur concerné ;
2° Le cas échéant, il possède les qualités que le vendeur a présentées au consommateur sous forme d'échantillon ou de modèle, avant la conclusion du contrat ;
3° Le cas échéant, les éléments numériques qu'il comporte sont fournis selon la version la plus récente qui est disponible au moment de la conclusion du contrat, sauf si les parties en conviennent autrement ;
4° Le cas échéant, il est délivré avec tous les accessoires, y compris l'emballage, et les instructions d'installation que le consommateur peut légitimement attendre ;
5° Le cas échéant, il est fourni avec les mises à jour que le consommateur peut légitimement attendre, conformément aux dispositions de l'article L. 217-19 ;
6° Il correspond à la quantité, à la qualité et aux autres caractéristiques, y compris en termes de durabilité, de fonctionnalité, de compatibilité et de sécurité, que le consommateur peut légitimement attendre pour des biens de même type, eu égard à la nature du bien ainsi qu'aux déclarations publiques faites par le vendeur, par toute personne en amont dans la chaîne de transactions, ou par une personne agissant pour leur compte, y compris dans la publicité ou sur l'étiquetage.
II.-Toutefois, le vendeur n'est pas tenu par toutes déclarations publiques mentionnées à l'alinéa qui précède s'il démontre :
1° Qu'il ne les connaissait pas et n'était légitimement pas en mesure de les connaître ;
2° Qu'au moment de la conclusion du contrat, les déclarations publiques avaient été rectifiées dans des conditions comparables aux déclarations initiales ; ou
3° Que les déclarations publiques n'ont pas pu avoir d'influence sur la décision d'achat.
III.- Le consommateur ne peut contester la conformité en invoquant un défaut concernant une ou plusieurs caractéristiques particulières du bien, dont il a été spécifiquement informé qu'elles s'écartaient des critères de conformité énoncés au présent article, écart auquel il a expressément et séparément consenti lors de la conclusion du contrat.
L’article L. 217-7 du code de la consommation français prévoit que : «Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre mois à compter de la délivrance du bien, y compris du bien comportant des éléments numériques, sont, sauf preuve contraire, présumés exister au moment de la délivrance, à moins que cette présomption ne soit incompatible avec la nature du bien ou du défaut invoqué.
Pour les biens d'occasion, ce délai est fixé à douze mois.
Lorsque le contrat de vente d'un bien comportant des éléments numériques prévoit la fourniture continue d'un contenu numérique ou d'un service numérique, sont présumés exister au moment de la délivrance du bien les défauts de conformité qui apparaissent :
1° Durant un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien, lorsque le contrat prévoit cette fourniture pendant une durée inférieure ou égale à deux ans ou lorsque le contrat ne détermine pas la durée de fourniture ;
2° Durant la période durant laquelle le contenu numérique ou le service numérique est fourni en vertu du contrat, lorsque celui-ci prévoit cette fourniture pendant une durée supérieure à deux ans».
En application de l’article L. 217-8 du code de la consommation français : «En cas de défaut de conformité, le consommateur a droit à la mise en conformité du bien par réparation ou remplacement ou, à défaut, à la réduction du prix ou à la résolution du contrat, dans les conditions énoncées à la présente sous-section.
Le consommateur a, par ailleurs, le droit de suspendre le paiement de tout ou partie du prix ou la remise de l'avantage prévu au contrat jusqu'à ce que le vendeur ait satisfait aux obligations qui lui incombent au titre du présent chapitre, dans les conditions des articles 1219 et 1220 du code civil.
Les dispositions du présent chapitre sont sans préjudice de l'allocation de dommages et intérêts.».
Article L. 217-12 du Code de la consommation français: «Le vendeur peut ne pas procéder selon le choix opéré par le consommateur si la mise en conformité sollicitée est impossible ou entraîne des coûts disproportionnés au regard notamment :
1° De la valeur qu'aurait le bien en l'absence de défaut de conformité ;
2° De l'importance du défaut de conformité ; et
3° De la possibilité éventuelle d'opter pour l'autre choix sans inconvénient majeur pour le consommateur.
Le vendeur peut refuser la mise en conformité du bien si celle-ci est impossible ou entraîne des coûts disproportionnés notamment au regard des 1° et 2°.
Lorsque ces conditions ne sont pas respectées, le consommateur peut, après mise en demeure, poursuivre l'exécution forcée en nature de la solution initialement sollicitée, conformément aux articles 1221 et suivants du code civil.
Tout refus par le vendeur de procéder selon le choix du consommateur ou de mettre le bien en conformité, est motivé par écrit ou sur support durable.».
Article L. 217-16 du Code de la consommation français : «Dans les cas prévus à l'article L. 217-14, le consommateur informe le vendeur de sa décision de résoudre le contrat. Il restitue les biens au vendeur aux frais de ce dernier. Le vendeur rembourse au consommateur le prix payé et restitue tout autre avantage reçu au titre du contrat.
Si le défaut de conformité ne porte que sur certains biens délivrés en vertu du contrat de vente, le consommateur a le droit à la résolution du contrat pour l'ensemble des biens, même ceux non couverts par le présent chapitre, si l'on ne peut raisonnablement attendre de lui qu'il accepte de garder les seuls biens conformes.
Pour les contrats mentionnés au II de l'article L. 217-1, prévoyant la vente de biens et, à titre accessoire, la fourniture de services non couverts par le présent chapitre, le consommateur a droit à la résolution de l'ensemble du contrat. En outre, dans le cas d'une offre groupée au sens de l'article L. 224-42-2, le consommateur a le droit à la résolution de l'ensemble des contrats y afférents.
Les obligations respectives des parties au contrat, mentionnées à l'article L. 224-25-22 et relatives aux conséquences de la résolution pour les contenus numériques et les services numériques, sont applicables à la résolution du contrat de vente d'un bien comportant des éléments numériques.»;
Article L. 217-19 du Code de la consommation français : « I.-Le vendeur veille à ce que le consommateur soit informé et reçoive les mises à jour nécessaires au maintien de la conformité des biens :
1° Durant une période à laquelle le consommateur peut légitimement s'attendre, eu égard au type et à la finalité des biens et éléments numériques et compte tenu des circonstances et de la nature du contrat, dans le cas d'une opération de fourniture unique du contenu numérique ou du service numérique ;
2° Durant une période de deux ans à compter du moment où les biens comportant des éléments numériques ont été délivrés, lorsque le contrat de vente prévoit la fourniture continue du contenu numérique ou du service numérique pendant une certaine période ;
3° Durant la période pendant laquelle le contenu numérique ou le service numérique est fourni en vertu du contrat lorsque celui-ci en prévoit la fourniture continue pendant une durée supérieure à deux ans.
II.-Lorsque le consommateur n'installe pas, dans un délai raisonnable, les mises à jour mentionnées au I, le vendeur n'est pas responsable des défauts de conformité résultant uniquement de la non-installation des mises à jour concernées, à condition que :
1° Le vendeur ait informé le consommateur de la disponibilité des mises à jour et des conséquences de leur non-installation par le consommateur ; et
2° La non-installation ou l'installation incorrecte par le consommateur des mises à jour ne soit pas due à des lacunes dans les instructions d'installation fournies au consommateur. »
Article L. 217-20 du Code de la consommation français : S'agissant des mises à jour qui ne sont pas nécessaires au maintien de la conformité du bien, le vendeur respecte les conditions suivantes :
1° Le contrat autorise le principe de telles mises à jour et en fournit une raison valable ;
2° Le vendeur informe le consommateur, de manière claire et compréhensible, raisonnablement en avance et sur un support durable, de la mise à jour envisagée en lui précisant la date à laquelle elle intervient ;
3° La mise à jour est effectuée sans coût supplémentaire pour le consommateur ;
4° Le vendeur informe le consommateur que celui-ci est en droit de refuser la mise à jour ou, le cas échéant, de la désinstaller, si la mise à jour a une incidence négative sur son accès au contenu numérique ou au service numérique ou à son utilisation de ceux-ci.
Dans ce dernier cas, la résolution du contrat est de droit et sans frais pour le consommateur, dans un délai maximal de trente jours, à moins que la mise à jour n'ait qu'une incidence mineure pour lui. Le consommateur ne peut toutefois résoudre le contrat si le vendeur lui a proposé de conserver le contenu numérique ou le service numérique sans modification, y compris au moyen d'une désinstallation de la mise à jour, et si ce dernier demeure en conformité dans les conditions prévues à la présente section.
Lorsque le consommateur exerce son droit à la résolution du contrat, les dispositions des articles L. 217-16 et L. 217-17 s'appliquent.
Le présent article n'est pas applicable en cas d'offre groupée au sens de l'article L. 224-42-2.
Concernant la garantie légale des vices cachés, l’article 1641 du code civil français prévoit que : « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus ».
L’article 1648 du code civil français ajoute : « L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. Dans le cas prévu par l'article 1642-1, l'action doit être introduite, à peine de forclusion, dans l'année qui suit la date à laquelle le vendeur peut être déchargé des vices ou des défauts de conformité apparents ».
Conformément à l’article L 111-4 du Code de la Consommation, Xiaomi indique que la durée de disponibilité des pièces détachées indispensables à l'utilisation des Produits commercialisés est, dans les conditions fixées par le décret n°2021-1943 du 31 décembre 2021, de cinq (5) ans à compter de la date de mise sur le marché de la dernière unité du modèle de Produit concerné.
Pour toute information concernant le droit qui vous est applicable, nous vous invitons à contacter les associations de consommateurs présentes dans votre pays.
En l’absence de garantie légale, ou en lieu et place de la garantie légale si le consommateur le souhaite, Xiaomi présente la garantie limitée de conformité suivante.
II. GARANTIE CONTRACTUELLE
GARANTIE LIMITÉE DU PRODUIT
Xiaomi garantit à l’acheteur d’origine que son Produit Xiaomi ne présentera aucun défaut de matériaux et de fabrication dans des conditions normales d’utilisation pendant la durée de Garantie. Sauf mention contraire du droit applicable, la Garantie offerte par Xiaomi couvre une période de : deux (2) ans pour l'unité hôte, deux (2) ans pour la batterie et le chargeur initialement fournis avec le produit, deux (2) ans pour les écouteurs (lorsque ceux-ci sont fournis avec le Produit) le cas échéant, à compter de la date d’achat du Produit. Nonobstant la clause sus-mentionnée, Xiaomi n’exclut pas, ne limite pas et ne suspend pas la période de garantie minimum légale imposée par la loi applicable.
Xiaomi ne garantit pas que le fonctionnement du Produit restera ininterrompu et exempt d’erreur.
RECOURS
Si un problème matériel survient et qu’une réclamation valide est reçue pendant la période de garantie, Xiaomi pourra (1) réparer le Produit sans frais, en utilisant des pièces reconditionnées ou neuves, (2) remplacer le Produit par un produit neuf ou reconditionné, ou (3) rembourser le Produit, à l’exclusion d'éventuels frais de port.
En cas de défaut, ces recours seront les seuls et uniques recours possibles, dans les limites autorisées par la loi. Des frais d’expédition et de manutention peuvent être facturés, sauf lorsque la loi l’interdit. Tout produit remplacé sera garanti jusqu’à la fin de la période de garantie initiale ou pendant trente (30) jours, selon ce qui s’avère le plus avantageux pour le client, ou pendant toute période de temps supplémentaire pouvant s’appliquer dans votre juridiction.
Selon la législation en vigueur, Xiaomi peut vous demander de présenter des justificatifs ou des preuves d’achat et la carte de garantie avec le numéro de série du Produit. Il vous incombe d’effectuer une copie de sauvegarde de toutes vos données, aussi bien de vos données personnelles que des logiciels téléchargés ou d’autres fichiers ou programmes stockés sur le produit. Les données, logiciels ou autres informations sur l’équipement sont susceptibles d’être perdus ou supprimés au cours du processus de service, et Xiaomi ne peut être tenue pour responsable de ces dommages ou pertes.
EXCLUSIONS ET LIMITATIONS
Sauf indication contraire de la part de Xiaomi, la présente Garantie limitée s’applique uniquement au Produit fabriqué par ou pour Xiaomi et identifiable par les marques commerciales, le nom commercial ou le logo « Xiaomi » ou « Mi ».
La présente Garantie limitée ne s’applique pas dans les cas suivants : (a) Dommages imputables à des évènements ou catastrophes naturelles (par exemple foudre, tornades, inondations, incendies, séismes ou autres causes étrangères) ; (b) Négligence ; (c) Utilisation commerciale ; (d) Altérations or modifications d’une partie du Produit ; (e) Dommages causés par l’utilisation de produits autres que Xiaomi ; (f) Dommages causés par un accident, abus ou mésusage ; (g) Dommages causés par une utilisation du Produit en dehors des utilisations indiquées par Xiaomi, ou avec une tension ou une source d’alimentation inadéquate ; (h) Dommages causés suite à l’intervention (y compris mises à jour et améliorations) réalisée par toute personne autre qu’un représentant de Xiaomi ou (i) non-respect des instructions ayant trait à l'utilisation du Produit.
La récupération et la réinstallation de logiciels et de données de l’utilisateur ne sont pas couvertes par la présente Garantie limitée. Aucun agent, salarié ou revendeur de Xiaomi n’est autorisé à modifier, améliorer ou étendre la présente Garantie limitée. Si une disposition est réputée illégale ou inapplicable, la légalité ou l’applicabilité des autres dispositions ne saurait être affectée ou compromise.
Sauf lorsque la loi l’interdit ou en cas de promesse contraire de la part de Xiaomi, les services après-vente seront limités au pays ou à la région de l'achat initial.
Les produits qui n'ont pas été dûment fabriqués par Xiaomi et/ou qui n’ont pas été dûment acquis auprès de Xiaomi ou d’un revendeur Xiaomi agréé ne sont pas couverts par les présentes garanties. Conformément à la loi applicable, vous pouvez profiter de garanties de la part du revendeur non officiel qui a vendu le produit. Dans ce cas, Xiaomi vous invite à contacter le revendeur en question.
La présente garantie ne s’applique ni à Hong Kong ni à Taïwan.
GARANTIES IMPLICITES
Sauf lorsque la loi en vigueur l’interdit, toutes les garanties implicites (notamment les garanties de qualité marchande et d’adéquation à un usage particulier) auront une durée limitée à celle de la présente Garantie limitée. Certaines juridictions ne permettent pas de limiter la durée d’une garantie implicite. Dans ces cas, la limitation susmentionnée ne sera pas applicable.
LIMITATION DES DOMMAGES
Sauf lorsque la loi en vigueur l’interdit, Xiaomi ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable de dommages causés par un accident, de dommages indirects, spéciaux ou consécutifs, en ce compris la perte de bénéfices, de revenus ou de données, de dommages résultant de la violation d’une condition expresse ou tacite de garantie ou de toute autre fondement juridique, même si Xiaomi a été informée de l’éventualité desdits dommages.
Certaines juridictions ne permettent pas d’exclure ou de limiter les dommages spéciaux, indirects ou consécutifs. Il se peut donc que la limitation ou l’exclusion susmentionnée ne s’applique pas à votre cas.
Explications pour les réparations hors garantie
(a) Les prix mentionnés ne sont que des indications pour les services de réparation mentionnés, qui sont effectués en dehors de la garantie légale (https://www.mi.com/fr/service/support/materialprice.html). L'offre finale est faite après l'évaluation de l'appareil. L'offre du centre de service Xiaomi agréé est décisive.
(b) Les prix indiqués sont en euros, TVA applicable comprise.
(c) Dans le cas d'une demande de réparation hors garantie, si le client refuse le devis et n'est pas d'accord avec les résultats de l'inspection, les frais d'inspection et de logistique seront facturés au client. (Si le client retourne l'appareil via un revendeur ou un opérateur, veuillez consulter le revendeur ou l'opérateur pour les frais d'expédition et d'inspection)
(d)Dans le cas d'une demande de réparation sous garantie, si le résultat de l'inspection est que le défaut appartenait à un défaut hors garantie, le client sera également facturé les frais d'inspection et les frais de logistique. (Si le client retourne l'appareil via un revendeur ou un opérateur, veuillez consulter le revendeur ou l'opérateur pour les frais d'expédition et d'inspection)
(e) Si l'offre est acceptée, les frais pour les composants, les réparations et une partie des frais de logistique s'appliqueront.
La satisfaction du client est notre priorité chez Xiaomi, c'est pourquoi Xiaomi fournit également au client une autre alternative en cas de coût de réparation élevé. Si l'appareil est dans le délai légal ou commercial mais que le résultat du défaut n'est pas couvert par la garantie légale ou commerciale et que le total du devis hors garantie est égal ou supérieur à 85% du prix de vente au détail de la produit, Xiaomi le retournera au client non réparé (un frais de logistique s'appliquera). Xiaomi souhaite offrir au client la possibilité de continuer à utiliser les produits Xiaomi en offrant un bonus / remise spécial pour l'achat d'un nouveau produit Xiaomi en ligne. Veuillez contacter Xiaomi directement à service.fr@support.mi.com pour recevoir une offre spéciale ou de plus amples informations. Merci de votre compréhension.
SERVICE DE GARANTIE DE L'UE
Conformément à la législation en vigueur au sein de l’Union européenne, Xiaomi offre un service de garantie entre les pays où Xiaomi vend officiellement ses Produits. Si vous avez acheté votre Produit en Espagne, en France, en Italie ou au Portugal, vous pouvez ainsi solliciter le service de garantie dans l’un quelconque de ces pays.
Web Chat: https://www.mi.com/fr (heures de chat du lundi au vendredi de 9h00 à 20h00)
Adresse email: service.fr@support.mi.com
Centre de contact XIAOMI: +33 0 805 370 916 (heures de travail du lundi au vendredi de 9h00 à 20h00)
• Tout d'abord, vous pouvez demander un numéro RMA en contactant le service client MI, et vous recevrez un courriel contenant un numéro de lettre de transport prépayé dans un délai d'un jour ouvrable.